Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMETS
Groupement Européen de Professionnels du Marketing S.A.

Numéro de dépôt :
95563041
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2005

Présentation de la marque SOMMETS

Déposée le 14 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) Groupement Européen de Professionnels du Marketing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupement Européen de Professionnels du Marketing domicilié(e) Usine des jumelles Rue de Courcy BP 10, 27380 Fleury-sur-Andelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guylaine HOULET (mandataire) Groupement Européen de Professionnels du Marketing S.A. - France.

La marque SOMMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMETS est expirée depuis le 14 mars 2005.

Groupement Européen de Professionnels du Marketing a également déposé les autres marques suivantes : SINOLIN , ETERNEL DIAMANT , CALTRAX


Groupement Européen de Professionnels du Marketing S.A. - Usine des jumelles Rue de Courcy BP 10, 27380 Fleury-sur-Andelle - France


Guylaine HOULET (mandataire) Groupement Européen de Professionnels du Marketing S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, photographies, clichés.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; Vêtements, chaussures, chapellerie; Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].